Le blog de Paul ORIOL

Mystères de la procréation d'hier et d'aujourd'hui

Hier ? Marie, mère porteuse de Jésus ?

Aujourd'hui ? Je m'appelle Miles, né de mère inconnue, je suis le fils de mon frère, âgé de 24 ans à ma naissance, de ma grand mère, 46 ans à ma naissance, et de mon grand père. Qui suis-je ? Œdipe y-es-tu ? Où te caches-tu ?

Définitions

Procréation médicale assistée ou Assistance médicale à la procréation (PMA-AMP) :

ensemble de pratiques cliniques et biologiques où la médecine intervient plus ou moins directement dans la procréation.

- Moyens « classiques » de lutte contre la stérilité.
1 Détection de la période favorable : surveillance hormonale (le plus souvent par test urinaire) pour détecter l'imminence de l'ovulation et le moment de fécondité maximale.

2 Ovulation provoquée : stimulation hormonale par injection d'hormone (par exemple HCG) pour obtenir une ovulation de meilleure qualité à un moment connu.

- Techniques de PMA proprement dites.

1. Insémination artificielle : injection artificielle de sperme au moment de l'ovulation détectée par tests urinaires.

   • avec sperme frais : pratiquée à la maison par les femmes désirant être enceintes sans avoir de rapport sexuel avec le géniteur.
     Don de sperme informel pour un couple hétérosexuel dont l'homme souffre d'infertilité ou pour un couple lesbien ou femme célibataire.

   • avec sperme préparé : fréquemment pour couples dont l'infertilité n'est pas monocausale (cas général) ou est inexpliquée. En première intention car moins contraignante pour la femme qu'une FIV.

   • avec sperme congelé : généralement dans le don de sperme ou plus rarement pour préserver le sperme d'un homme qui doit subir un traitement mettant en jeu sa fécondité.

2. Fécondation invitro

   • FIV classique : après stimulation ovarienne, prélèvement d'ovocytes par ponction par voie vaginale ou par coelioscopie. Les ovocytes sont mis en présence de spermatozoïdes. Fécondés, ils sont cultivés (2 à 6 jours) et un ou deux implantés dans l'utérus (transfert).

   • Injection directe, intracytoplasmique, d'un spermatozoïde dans un ovule.

3. Transfert d'embryon congelé : embryons surnuméraires décongelés et transférés dans l'utérus.

4. Congélation d'ovaires : Avant un traitement potentiellement stérilisant des échantillons d'ovaires sont prélevés.

5. Les dons d'ovule, de sperme, d'embryon,

Gestation pour autrui (GPA) :

la mère porteuse ou la gestatrice, porte l'enfant pour une personne ou un couple qui a fourni l'embryon. Elle prend en charge le développement utérin de l'embryon sans fournir de contribution génétique, c-à-d. un ovule, et remet, à sa naissance, l'enfant à la personne ou au couple commanditaire.

1 - Indications médicales de la GPA : absence d'utérus, par ablation chirurgicale ou dans le cadre d'un syndrome de Rokitansky (absence congénitale partielle ou totale du vagin et de l'utérus avec ovaires fonctionnels). Qui touche environ une jeune fille sur 4500 ou utérus endommagé par des cicatrices (suite de curetage), léiomyome ou enfants de mère traitée au Distilbène pendant la grossesse.

Remarque : en France, la GPA étant interdite. En cas d'utérus absent ou endommagé, l'adoption est la seule façon de créer une famille

2 - Les célibataires ou couples homosexuels masculins qui veulent un enfant, peuvent utiliser GPA et fécondation in vitro (FIV, Fivète) avec don d'ovule par une donneuse anonyme ou la mère porteuse. Si les spermatozoïdes viennent de l'un des membres du couple, il est le père génétique, l'autre, parent social, ne possède aucune autorité légale, aucun droit sur l'enfant.
3 - Les femmes célibataires ou les couples homosexuels féminins peuvent utiliser les banques de spermatozoïdes. Il ne s'agit pas alors de GPA.

4 – Procréation pour autrui (PPA) : embryon obtenu par FIV avec don de gamètes (spermatozoïdes, ovule) implanté dans l'utérus de la mère porteuse.

5 - Le « bébé à 3 ADN » : quand une femme a des ovules avec ADN des mitochondries du cytoplasme susceptibles de transmettre une grave pathologie, il est possible de transférer le noyau (ADN nucléaire) de son ovule dans celui d’une autre femme aux mitochondries normales. L'enfant a, alors, trois parents génétiques (ADN du père et de deux femmes).

Dons de gamètes France

- Pour les spermatozoïdes, les besoins sont couverts avec 235 donneurs en 2012. Un seul donneur permet au maximum - c’est la loi - dix grossesses .
- La collecte des ovocytes est plus difficile. La femme n'en produit qu'un par cycle. Par stimulation ovarienne, on peut en obtenir une dizaine. C'est un protocole lourd, d’où une pénurie d'ovocytes : 422 femmes en 2012 ont permis 164 naissances. Des couples (2 110 ) sont officiellement en attente pendant trois ou quatre ans.
- Don relationnel : la femme en attente d’ovocyte trouve dans son entourage une donneuse non pour elle-même, ce qui est interdit, mais pour une autre femme en attente. Ceci réduit les délais à 12-18mois mais ne suffit pas à couvrir la demande.
- Les dons de gamète ne peuvent donner lieu à aucune transaction. Pour les ovules, les examens, les frais de garde des enfants, les interruptions de travail sont pris en charge.
- Du fait de la pénurie d'ovocyte, de nombreux couples vont à l’étranger (Espagne, Belgique...) où la rémunération est autorisée et où il n'y a pas de pénurie d’ovocytes,.

- Donneurs de bonheur, Les plus beaux cadeaux ne sont pas forcément les plus gros. En décembre 2014, l’Agence de biomédecine a lancé une campagne de 4 ans pour le don d'ovocytes et de spermatozoïdes. Elle cherche 900 femmes-donneuses de 18 à 37 ans. Chacune peut permettre, légalement, 2 grossesses maximum.

Gestation pour autrui sur internet

De nombreuses informations de cette présentation ont été recueillies sur internet et notamment sur Wikipedia.
Sur internet, à la demande « Gestation pour autrui », 3 ou 4 réponses sur les 5 premières étaient commerciales les 20/02/15 et 18/03/15, Wikipedia est toujours en 5ème position. Deux facteurs peuvent jouer dans ce classement : les recherches des internautes et la publicité payée par les sites commerciaux.

Aperçu de législations dans quelques pays

Union Européenne

- GPA Interdite :

Allemagne (ne reconnaît pas la parentalité acquise par GPA à l'étranger.), Autriche (la reconnaît), Bulgarie, Croatie, Espagne (depuis 2010 possibilité d'inscrire à l'état civil les enfants nés à l'étranger par GPA), France, Italie, Malte, Portugal, Suède (le conseil d'éthique médicale s'est prononcé pour la légalisation de la GPA dite altruiste).

- GPA Non interdite :

Belgique, Danemark, Estonie, Finlande, Hongrie, Irlande, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie.

- GPA Autorisée

- Royaume-Uni (1985) : remise de l'enfant actée par une décision de justice, aucune rémunération, compensations pour dépenses liées à la grossesse.
En 1990, la loi crée un organisme pour réguler les activités de FIV, d'insémination artificielle, de stockage de sperme et d'embryons et de recherche sur l'embryon humain. Cet organisme informe et conseille le public.
Une agence, à but non lucratif, met en relation gestatrice et parents commanditaires. Toute publicité est interdite.

- Grèce (2002, 2005): les parents demandeurs doivent apporter la preuve de leur incapacité à procréer. La gestatrice doit être autorisée par le tribunal qui vérifie l'absence de rémunération, autre que le remboursement des frais médicaux et l'indemnisation du manque à gagner (plafonné à 10.000 euros).
- Roumanie, autorisée depuis 2004.

- Remarques : 1 - Les échecs de la PMA augmentent avec l'âge.
La majorité des États de l'UE imposent une limite d'âge : 40 ans en la Finlande et aux Pays-Bas, 43 en Slovénie, Luxembourg, 45 en Belgique, Bulgarie, Danemark, Irlande, 50 en Grèce et en Estonie.
Allemagne, Espagne, France, Portugal, Royaume-Uni, République tchèque, Suède parlent « d’âge naturel de reproduction ».
Pas de limite en Autriche, Chypre, Hongrie, Italie, Lettonie,Lituanie, Malte, Pologne, Roumanie, Slovaquie.
2 - Pas de prise en charge financière dans 8 États de l’UE : Chypre, Estonie, Irlande, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Roumanie.
En France, la SS la rembourse (coût entre 3 000 et 5 000 € ) pour les femmes de moins de 43 ans, jusqu’à la 4ième tentative.
Depuis 2004, le nombre de naissances par PMA a fortement chuté en Allemagne par restriction de la prise en charge financière.

Hors de l'UE

– Autorisation avec encadrement législatif : Afrique du Sud, Argentine, Australie (selon les États), Brésil, Canada, États-Unis, Géorgie, Inde, Iran, Israël, Russie, Thaïlande, Ukraine.
Suisse interdit la GPA, punit le praticien, non la mère porteuse qui reste la mère légale de l'enfant.

Situation dans quelques pays

États-Unis : environ 25 000 enfants nés par GPA aux États-Unis, 2000 par an. New-York, Arkansas, Californie, Floride, Illinois, Nevada, New Hampshire, New Jersey, Oregon, Texas, Utah, Virginie, Washington permettent la rémunération de la mère porteuse (20 000 euros environ).

Contrat établi par les avocats des 2 parties. La mère porteuse et son conjoint doivent se soumettre au dépistage du sida et de l'hépatite C. Souvent, elle « doit s'abstenir de toute activité sexuelle avec une autre personne que son mari ou son partenaire désigné ». Une totale abstinence peut être exigée au dernier trimestre pour limiter les risques de prématurité.
Ce document est un simple accord, il n'est pas opposable devant un tribunal.
La gestatrice accepte tous les risques liés au transfert des embryons, à la grossesse et à la naissance, ne peut rien réclamer pour une maladie, un handicap, la mort...
Les agences exigent la souscription d'une assurance pour les frais d'hôpital en cas de complications et d'une assurance-vie au profit des enfants de la mère porteuse.

Inde : La mère porteuse est recrutée selon des critères d'âge, d’obéissance. Elle doit avoir le consentement de son époux, signer un contrat. Souvent logée, collectivement, par la clinique pendant 9 mois, elle doit se soumettre aux règles imposées par les médecins et le couple commanditaire pour sa nourriture, ses déplacements, les visites de ses enfants. Elle doit allaiter le bébé et s'en occuper les premières semaines suivant la demande.
En 2008, un couple japonais divorce, pendant la gestation. Mère porteuse et mère génétique refusent l'enfant. La grand-mère paternelle génétique a récupéré l'enfant.

Législation en France

Maternité pour autrui (GPA et PPA) interdite (Cassation 1991).
Pour le Code civil « Toute convention portant sur la gestation pour le compte d'autrui est nulle » (art. 16-7). Le Code pénal sanctionne la provocation à l’abandon d’enfant, l’entremise en vue de l’adoption ou de la GPA (art. 227-12) et l’atteinte à l’état civil d’un enfant ou simulation d'enfant, un accouchement qui n’a pas eu lieu ((art. 227-13)).
Un groupe de travail du Sénat s'est prononcé en 2008 pour la GPA seulement en cas d'infertilité sous certaines conditions. Et l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques s'y est opposé. Le Conseil d’État a préconisé, en 2009, le maintien de l'interdiction.

GPA à l'étranger des Français

Chaque année, 200 bébés par GPA entrent en France, venant surtout des États-Unis, du Canada et aussi d'Inde, d'Ukraine, de Grèce. Les parents sont des homosexuels ou des couples dont la femme ne peut porter d'enfant.
Depuis 2002, les tribunaux sont saisis de demandes de transcription à l'état civil des actes de naissance de ces enfants. La Cour d'appel de Paris a accepté, en 2007, dans l'« intérêt supérieur de l'enfant », décision cassée par la Cour de cassation qui, en 2011, a refusé de reconnaître la filiation d'un enfant né par GPA. En 2013, la « circulaire Taubira » a demandé de délivrer un certificat de nationalité française aux enfants nés à l'étranger par GPA en appliquant la loi : Est français à la naissance, tout enfant né d'au moins un parent français.
Pour la Commission européenne des droits de l'homme (26/06/14), « interdire totalement l'établissement du lien de filiation entre un père et ses enfants biologiques nés d'une GPA à l'étranger » est « contraire » à la Convention européenne des droits de l'homme. La France n'a pas contesté, la décision qui est donc définitive.
Plus récemment, la cour d'appel d'Aix a validé l'adoption par l'épouse de la mère, d'un enfant né par PMA (par insémination artificielle avec donneur anonyme) à l'étranger. Certains regrettent la reconnaissance de « la fabrication d'enfant sans père ».

Incohérence : La France ne peut interdire la GPA dans les autres pays, ni interdire aux Français de s'y rendre ! Cela a conduit à reconnaître les effets d'une GPA faite à l'étranger et interdite ici !

Arguments POUR la GPA

Les adultes ont le droit de s’engager dans un accord librement consenti qui ne nuit pas à des tiers.
La femme a conquis la libre disposition de son corps : liberté sexuelle, contraception, avortement. Il doit pouvoir décider si elle veut porter un enfant pour une autre.

Certaines femmes sont prêtes à être mères-porteuses par altruisme : sœur, belle sœur, parfois la propre mère peut-être par culpabilité. C'est un acte de solidarité humaine, féminine. Cela ne prive la femme porteuse de rien alors que le don d'ovule...

Les hommes, les femmes peuvent louer librement leur bras , leur intelligence, leur savoir-faire. Pourquoi les ne pas louer son utérus ? Pour une procréation.

Cela touche-t-il les intérêts de l'enfant ? Ces enfants fortement désirés, ils ont une famille comme les autres. Leur intérêt est d’abord et surtout d'avoir des parents aimants. Ils ont autant de chances d'en trouver y compris en cas homoparentalité.

La famille a beaucoup changé, elle s'est adaptée. La famille nucléaire – papa, maman et moi (au pluriel d'abord, au singulier ensuite) – n'est pas éternelle et invariante comme le montrent les familles recomposées ou monoparentales dont les difficultés,, certaines, tiennent surtout aux conditions sociales. Des formes plus complexes s'annoncent. Une fois de plus, les enfants et la société trouveront un nouvel équilibre.

Pour certaines féministes, il n'y a mère que s'il y a projet d'enfant. Le porter ne fait une mère que légalement. Elle n'est pas mère si elle n'en veut pas. C'est un problème, une catastrophe mais pas un enfant.
En droit, la femme n'est pas mère parce qu'elle veut ou qu'elle reconnaît un enfant mais seulement parce qu'elle accouche. L'homme exprime sa volonté d'être père par la reconnaissance ou le mariage.

Pour les plus dures, « le but final de la révolution féministe doit être, non seulement l'élimination du privilège masculin mais l'abolition de la distinction entre les sexes elle-même ». Est-ce possible sans PMA ? En allant plus loin, l’ectogenèse (reproduction avec utérus artificiel) « apporte une égalité de plus entre l'homme et la femme qui est l'égalité face au fait de porter un enfant ».

Marcella Jacub y voit la possibilité pour des femmes de faire carrière dans l'horreur quand les femmes se consacreraient à de plus nobles tâches ! « Libérées de cette horreur qu'est la maternité, les femmes pourraient se consacrer corps et âme à leur carrière en sous-traitant leur grossesse à des femmes dont le métier serait d'enfanter pour les autres » avance Marcella Jacub (Magazine Libé 12-13/01/13).

Ce n'est pas naturel mais les vaccins, les antibiotiques, les greffes d’organe non plus. Cela brouille la filiation ? Pas d’avantage que l’adoption. Cela permet à des couples de même sexe de fonder une famille ? Pourquoi le leur refuser ?

La fivète permet le diagnostic préimplantatoire et ouvre la porte à l'eugénisme. Mais en 30 ans, avec le diagnostic prénatal (DPN) de la trisomie 21, suivi dans 96 % des cas d'un avortement, la France l'a presque éradiquée. Sans émouvoir grand monde ! Faut-il le regretter ?

Pour le Conseil d’État : « l'eugénisme peut être désigné comme l'ensemble des méthodes et pratiques visant à améliorer le patrimoine génétique de l'espèce humaine. Il peut être le fruit d'une politique délibérément menée par un État et contraire à la dignité humaine. Il peut aussi être le résultat collectif d'une somme de décisions individuelles convergentes prises par les futurs parents, dans une société où primerait la recherche de 'l'enfant parfait' ou du moins indemne de nombreuses affections ».

Seul l'eugénisme d’État est donc condamnable.

Arguments CONTRE la GPA

La location de l'utérus comme celle du vagin fait de la femme une « esclave des temps modernes », une couveuse avec « une tuyauterie très compliquée ». Peu importent ses sentiments. Les relations établies avec l'enfant qu'elle porte, qui apprend à la connaître, qui entend sa voix... La grossesse ou plutôt la gestation est un mode de production, la femme un instrument de production aux mains de techniciens.

PMA et GPA ouvrent le droit à l'enfant pour tous, ensuite le droit à l'enfant porteur de ses propres gènes, le « pedigree » (Fridman), bientôt à l'enfant parfait. Pour tous.

Quelles conséquences psychologiques pour les enfants ? Ne devrait-on appliquer ici où le principe de précaution ? Ne sera-t-il pas trop tard quand on en mesurera les dégâts ? Une fois dans l'engrenage, il sera difficile de redresser la barre. Déjà l'exemple de Miles (voir ci-dessus) permet d'imaginer les difficultés que pourront rencontrer ces enfants dans leur construction même si la loi peut limiter les pratiques les plus aberrantes.

José Bové, logique : « Je suis contre toute manipulation sur le vivant. Je ne crois pas que le droit à l’enfant soit un droit. Tout ce qui est manipulation sur le vivant, qu’il soit animal, végétal et encore plus humain, est quelque chose qui doit être combattu. »

Dans son livre, auxquels de nombreux emprunts ont été faits ici, Alexis Escudero (1) replace la question dans une perspective politique plus générale, prend les choses à la racine et rejette toute PMA.

Il part d'un constat : la diminution de la fertilité de l'homme (qualité du sperme) et de la femme (perturbations de la fonction ovarienne, de l'implantation utérine après fécondation, de la gestation), associée au recul de l'âge auquel les femmes décident de faire un enfant, entraînent un besoin croissant de PMA.
Diminution de la fertilité due au mode de vie mais surtout à la pollution notamment perturbateurs endocriniens, utilisation des hormones en médecine, élevage industriel...

Tout bénéfice pour le capitalisme moderne qui fournit le poison et le contre-poison : « La reproduction artificielle de l'humain est un gigantesque business : 650 millions d'euros au R-U (2009), plus de 3 milliards de dollars aux E-U (2006) ».

Les nouvelles techniques de PMA ne satisfont pas des besoins : elles les créent. Parti du traitement de la stérilité, on aboutit au droit à l'enfant, à un enfant porteur des gènes des parents puis à l'enfant choisi, à la carte, à l'enfant parfait.
Les manipulations ont conduit aux OGM, aux AGM, animaux génétiquement modifiés : un saumon, plus rentable, est en cours d'évaluation aux États-Unis. D'après l'INRA, « il est possible d'agir par transgenèse sur la qualité du lait de vache... pour le materniser... le rendre plus digestible pour les adultes ».
Par sélection des donneurs, par DPN, par DPI, par manipulation génétique avec modification, ajout, suppression de certaines séquences d'ADN, on aura, bientôt, les êtres humains génétiquement modifiés.

Le DPN permet d’éliminer la trisomie 21 (et les filles), par avortement. Avec la DPI et des critères de sélection plus étendus (maladies héréditaires, infirmités, sexe, caractéristiques physiques, intellectuelles), on sélectionne le meilleur qui sera implanté. Aux E.-U, de plus en plus de couples fertiles et riches choisissent la FIV pour pouvoir recourir au DPI, pratiqué dans 42 % des cliniques, et de garantir le meilleur potentiel génétique, l'enfant parfait.

La Chine a une législation eugéniste, elle vient de lancer un programme de séquençage de l'ADN de surdoués, 2200 individus ayant un QI supérieur à 160...

Dans un monde où les inégalités n'ont jamais été aussi grandes, les technocrates et, surtout, les technocrates de la finance ont le pouvoir. Le développement de la PMA ouvre de nouveaux marchés, de nouvelles formes d'exploitation, notamment des femmes les plus pauvres du monde (en Inde, le marché des gestatrices atteindrait le chiffre d'affaires d'un milliard d'euros). La tranquille affirmation de Marcella Jacub montre que l'exploitation ne menace pas que les femmes du tiers-monde mais aussi celles vouées à « l'horreur de la maternité » au profit d'élues qui pourrraient se consacrer « corps et âme à leur carrière » ! Jusqu'au jour où un utérus artificiel assurera le passage de la fivète à la couveuse sans besoin de femme porteuse. L'ectogenèse pour tous.

Classiquement, les conservateurs justifient les inégalités sociales et leur pouvoir par les inégalités « naturelles ». Les progressistes luttent contre ces inégalités par l'égalité politique : « Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits » (Déclaration universelle des droits de l'Homme).
En cherchant « l'abolition de la distinction entre les sexes », la lutte pour l'égalité devient la lutte pour supprimer la différence. Qui ne supprimera pas les inégalités sociales.

L'eugénisme d’État est une atteinte à la liberté individuelle et oblige à sélectionner et/ou d'éliminer les individus en fonction de critères qu'il définit. Au nom de la liberté, l'eugénisme libéral est déjà accepté implicitement par le Conseil d’État. Mais cette liberté deviendra rapidement une obligation de conformité à la norme sociale. Car la sélection se fera en fonction des critères que les classes au pouvoir imposeront librement. La liberté de choisir deviendra une injonction de conformité, une contrainte sociale à laquelle nul ne pourra se soustraire.

Ces dernières années, la proximité des politiques suivies par les gouvernements de droite ou de gauche au point de vue économique et social ont conduit au remplacement de la lutte contre les inégalités sociales par la lutte contre les inégalités sociétales : euthanasie, mariage homosexuel, GPA... ne gênent en rien les élites technocrates du progrès et de la finance. Bien au contraire, elles leur ouvrent de nouveaux domaines.

Dans ce monde très inégal où des multitudes d'enfants sont dans la souffrance, les difficultés juridiques et sociales restent un obstacle majeur qui détourne bien des couples de l'adoption. Mais l'ingénierie des juristes et des biogénéticiens trouvera les « solutions favorables adaptées » à un progrès toujours plus acrobatique pour satisfaire les fantasmes des dominants.

Dans le paysage politique, la résistance vient surtout des milieux conservateurs plus que des progressistes qui ont reporté sur les question sociétales la lutte abandonnée sur les questions sociales et économiques.

1 - La Reproduction Artificielle de l'Humain (Le Monde à l'envers 2014),